L’habilitation à délivrer le diplôme de doctorat de l’école des Mines :
La réglementation sur la formation doctorale :
- Arrêté du 7 Aout 2006 relatif à la formation doctorale.
- Arrêté du 7 Aout 2006 relatif au dépôt, signalement et archivage des thèses.
- Décret n° 2009-464 du 23 Avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche.
- La circulaire du 24 juin 2009 en application du décret n°2009-464 du 23 avril 2009.
- Arrêté du 7 aout 2006 relatif aux modalités de dépôt.
La réglementation concernant la co-tutelle :
- Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la co-tutelle internationale de thèse
- Modèle de convention selon les arrêtés en vigueur
- Modèle de convention de cotutelle en anglais
- Principales règles régissant la co-tutelle internationale de thèse de doctorat
- Langue de rédaction de la thèse de doctorat
